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La distinctivité de la quenelle

La quenelle est une spécialité culinaire lyonnaise.
Une quenelle se présente sous la forme d’un cylindre allongé, composé de divers ingrédients, notamment entre Rhône et Saône, de chair de brochet.

Elle fait le délice des repas lyonnais depuis la fin du XIXème siècle.

Actuellement, la quenelle bénéficie d’une notoriété assez particulière.

La société de Production de Dieudonné, ex-humoriste, a déposé le vocable « quenelle » à titre de marque, dans les classes 32 et 33, à savoir les boissons.

Comment, me direz-vous, comment est-il encore possible de déposer le terme « quenelle », alors même qu’il a dû déjà faire l’objet de dépôt? Comment est-il encore possible de s’approprier le terme de quenelle?

La marque permet au consommateur d’identifier le produit ou le service : la marque est un signe distinctif.

C’est la raison pour laquelle on ne peut déposer que des signes disponibles, c’est-à-dire sur lesquels il n’existe aucun droit antérieur constitué au profit de tiers.

Soit le signe est indisponible dans le secteur d’activité du titulaire du droit antérieur, et un dépôt supplémentaire est impossible car la marque déjà déposée permet au consommateur de distinguer LE produit parmi LES produits (« NAAAAN! J’avais dit une BARBIE!!! »);

Soit le signe est indisponible dans tous les secteurs d’activité de la vie économique parce qu’il est inenvisageable que quelqu’un se l’approprie (Non, vous ne pouvez pas déposer la marque « SAINT TROPEZ » pour vos créations de maillots de bains).

S’agissant d’une marque composée d’un  mot unique, il est impératif que le terme choisi soit arbitraire par rapport au produit choisi: la marque doit être distinctive.

La Jurisprudence accepte que la marque soit évocatrice, pour peu qu’elle ne soit pas descriptive : Ainsi, « Papillon » pourra désigner un soutien-gorge, et « Pêcher » une boisson alcoolisée à base d’extraits naturels de pêche.

En revanche, « lipstick » ne pourra pas désigner un rouge à lèvres.

Partant, « Petit Bateau » peut parfaitement identifier des vêtements mais le même terme ne pourrait pas désigner une embarcation, fut-elle de petite taille.

Par conséquent, le vocable « quenelle » peut tout à fait être déposé pour désigner des boissons.

Ce qui, bien évidemment, ne signifie pas qu’on puisse utiliser le terme « quenelle » pour dire tout…et n’importe quoi…

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