Le Blog FCP AVOCAT
Une histoire de Google Books
L’ouverture de Google Books en 2004, lancé en premier lieu aux Etats-Unis, a provoqué de nombreux émois auprès des éditeurs américains qui ont crié à la contrefaçon.
La société Facebook Inc. pourrait-elle s’approprier le mot « book » ?
Petit cas pratique sur la base d’une hypothèse : et si Facebook décidait de s’approprier le terme « book » ?
Soyez heureux : nous marchons vers un « Internet civilisé » !
Civiliser Internet semble passer par l’instauration d’une responsabilité pour autrui. Décryptage.
Apple contre Hadopi ou la guerre des DRM
Les DRM souvent contournés et décriés par les consommateurs, sont un des secrets de la réussite de la firme à la pomme.
FCP AVOCAT dans l’Express
Dans son numéro 3153 du 7 décembre, l’Express propose à ses abonnés un dossier propriété industrielle dans son cahier spécial entreprises.
La définition du livre numérique
Par une loi du 26 mai 2011, étayée par un décret d’application du 11 novembre 2011, le législateur a souhaité clarifier les modes de fixation du prix d’un livre numérique.
La démocratisation de la semelle rouge
La marque de Christian Louboutin remise en cause par les Juges dans un arrêt rendu récemment qui se prononce sur la validité de la semelle rouge en tant que marque.
La Tribune de Lyon parle du cabinet
la Tribune de Lyon consacre un de ses « Echos du Palais » au cabinet et à son nouveau service de suivi de dossier en ligne.
Payer n’est pas posséder
La livraison de la commande n’emporte pas cession des droits sur l’œuvre même après paiement de la prestation.
La délicate qualification du jeu vidéo
Où l’on revient sur la délicate qualification de l’œuvre « jeu vidéo » et de la titularité des droits, qui occasionnent bien des errements.
Le Japon à la conquête de ses droits d’auteur
Les éditeurs de mangas tentent de faire valoir leurs droits pour limiter le piratage de leurs plus grands succès.
Quelques commentaires sur la loi de lutte contre la contrefaçon
Ses buts affichés sont de faciliter les poursuites en cas de contrefaçon et de sanctionner plus sévèrement les contrefacteurs.
Quelle publicité pour la télévision individualisée ?
Que dit la loi sur la publicité proposée pour les nouvelles formes de consommation de la télévision ?
À Découvrir
Données Personnelles (RGPD)
Impact pour les RH
Livre blanc écrit en collaboration avec CAPTIVEA
Monter une Production
Écrit par Cyril PUIG avec la contribution de Florence COTTIN-PERREAU
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