Cabinet juridique spécialisé
en Propriété Intellectuelle
Que dit la loi sur la publicité proposée pour les nouvelles formes de consommation de la télévision ?
Le Cabinet FCP AVOCAT assure la protection du patrimoine intellectuel des entreprises, des producteurs et des auteurs.
Lorsque le beau et l’utile s’entrechoquent, le cumul du droit d’auteur et des dessins et modèles est idéal.
La situation centrale de la Hongrie et son marché ouvert rendent les possibilités d’implantation nombreuses.
La Cour d’Appel de Paris vient de préciser la nature du contrat de commande d’oeuvre audiovisuelle.
L’ouverture de Google Books en 2004, lancé en premier lieu aux Etats-Unis, a provoqué de nombreux émois auprès des éditeurs américains qui ont crié à la contrefaçon.
Livre blanc écrit en collaboration avec CAPTIVEA
Écrit par Cyril PUIG avec la contribution de Florence COTTIN-PERREAU